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1. Éditeur du site

Le site www.monescan.com est édité par GENETEC SARL, société à responsabilité limitée au capital de 259 200 €.

Siège social : 360E route de La Tour d’Aigues, 84120 La Bastidonne, France.

SIREN : 432 851 814 · SIRET : 432 851 814 00017 · RCS Avignon : 432 851 814 · TVA intracommunautaire : FR61 432851814.

Téléphone : 04 90 07 27 77 · Courriel : info@monetec.com.

Directeur de la publication : Bertrand GAYMARD.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines, France. Téléphone : 09 70 80 89 11. Site : www.ionos.fr.

3. Propriété intellectuelle

Les textes, noms commerciaux, marques, visuels, vidéos, interfaces, éléments graphiques, codes et logiciels accessibles sur le site peuvent être protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite dans les limites prévues par la loi.

4. Informations publiées et liens externes

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5. Données personnelles et traceurs

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